Les mentions légales
Réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
PROPRIÉTAIRE DU SITE INTERNET
Ce site est la propriété de la société Les étangs de la FAC dont les informations légales figurent ci-dessous :
Nom de l’entreprise : SARL Les étangs de la FAC
Représentants légaux : Coralie BURROW, Elodie DELACOURT & Loïc DENHEZ
Capital social : 6000€
SIRET : 893 894 49 000 12
N° de TVA intracommunautaire : FR79893894469
N° RCS : Douai B 893 894 469
Code NAF : 0322Z
Adresse : 20 rue de Franqueville 59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUT – FRANCE
Téléphone : 07.66.09.58.36
Adresse de courrier électronique : fermeaquaponiquecambresis@gmail.com
HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET
L’hébergeur du site est :
o2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 CLERMONT FERRAND
Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
mail : support@o2switch.fr
tél : 04 44 44 60 40
CRÉATEUR DU SITE INTERNET
Le Créateur du site et son Webmaster est : Geneviève MERCIER EI – CGM Création
Pour le contacter : gmercier@cgmcreation.fr
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Le responsable de publication est Coralie BURROW
Contenu du site
Le site www.fermeaquaponiquecambresis.fr a pour objet de présenter les activités et productions de la SARL Les étangs de la FAC.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Cependant, les informations proposées sur ce site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et susceptibles d’évoluer.
La société Les étangs de la FAC garantit les caractéristiques essentielles des produits. Elle ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
La société Les étangs de la FAC ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La société Les étangs de la FAC se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment, étant entendu que toute commande effectuée avant la modification de l’offre sera honorée.
Propriété intellectuelle
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes et logos.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable au Webmaster.
C’est pourquoi, toute exploitation non autorisée du site, ou d’un quelconque de ses éléments, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.